Lorsqu’on hypothèque une maison, il faudra être sûr de pouvoir rembourser les créances à temps et il importe de savoir comment l’hypothèque pourrait être levée.
Une hypothèque est une garantie matérielle utilisée le plus couramment par les banques. C’est une sorte de précaution prise par la banque pour anticiper le non-remboursement d’un prêt qu’elle accorde à un client. Habituellement, cette garantie est requise dans le cas de crédit immobilier ou l’achat d’un bien immobilier tel qu’une maison, un appartement, un bureau, une usine. L’hypothèque est donc la sûreté réelle du prêt. Avant d’accorder le prêt, le banquier prend en compte plusieurs facteurs, à savoir le montant du prêt, la valeur du bien meuble à hypothéquer, le délai de remboursement. Il tient compte aussi du facteur humain, c’est-à-dire comment est-elle la personne qui contracte le prêt. Aura-t-elle la possibilité de rembourser ou n’est-elle pas trop vieille. Il est important pour le client de savoir quelle serait la durée d’une hypothèque et comment lever l’hypothèque d’une maison ?
Durée de l’hypothèque
Une hypothèque dure parfois une dizaine d’années, mais cette durée n’est pas fixe. Elle dépend de la convention qui existe entre la Banque et le Client. Elle découle aussi du facteur délai de remboursement convenu entre les parties contractantes.
Après une année ou deux après le remboursement intégral, l’hypothèque est levée automatiquement. Toutefois, la levée avant terme nécessite des frais, parfois appelés frais de main levée d’hypothèque.
Cette Main levée d’hypothèque est communiquée et notifiée de façon officielle au service de conservation des hypothèques qui enregistre dans son répertoire toutes les hypothèques relatives à une créance, quelle que soit la nature de cette créance.
Comment lever l’hypothèque
Au terme du contrat de prêt, après tous les remboursements, on demande la levée de l’hypothèque. Mais, le client se demande si au cours de son remboursement, il peut lever l’hypothèque d’une maison. Il est évident que lever l’hypothèque d’une maison ne devient possible que lorsque le remboursement du prêt est totalement effectué.
Cependant, si le remboursement est effectué avant le terme convenu, le client peut demander à sa banque l’autorisation de lever l’hypothèque d’une maison. Le client obtient une attestation de bon règlement de son crédit avec les intérêts encourus. Ensuite, il fera appel au service du notaire pour effectuer la levée. Le notaire délivre un acte notarié, qui s’appelle Main levée.
Par ailleurs, il existe une autre façon de lever l’hypothèque d’une maison. C’est ce qui se passe par l’intervention du domaine juridique. Le cas se présente lorsqu’il y a un litige par exemple entre les parties contractantes.
Dans ce cas, le juge ordonne une hypothèque d’un bien au bénéfice d’une personne ou d’une entité désignée. Ce qui devient une nécessité, dans le cas où il faut garantir le remboursement d’une créance.
